39 Offres de service
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Domaines :
- Aménagement / Urbanisme
- Aménagement
C01 - Réalisation d'un diagnostic territorial
Accompagner les collectivités dans la connaissance de leur territoire à travers la réalisation d’un diagnostic transversal et multidisciplinaire, partagé avec les acteurs locaux.
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Domaines :
- Aménagement / Urbanisme
- Aménagement
C02 - Aide à l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et la mise en œuvre de ce dernier
Permettre à une collectivité,sur la base du diagnostic (offre C01), de construire et d'élaborer un projet de territoire et le programme d’actions qui en découle.
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Domaines :
- Aménagement / Urbanisme
- Aménagement
- Urbanisme
C03 - Aide à l’élaboration des documents d’urbanisme
Dans le cadre des procédures d’évolution des documents d’urbanisme, le Département met ses compétences techniques à disposition des communes et des EPCI, afin que ces derniers élaborent un document de planification durable permettant la mise en œuvre opérationnelle de leurs perspectives de développement urbain.
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Domaines :
- Aménagement / Urbanisme
- Aménagement
- Urbanisme
C04 - Définition et montage des projets d’aménagements d’ensemble : logement, activité économique, commerce, équipements publics
Réaliser une étude de faisabilité des projets et créer les conditions de leur viabilité prévisionnelle financière, juridique et technique
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Domaines :
- Aménagement / Urbanisme
- Aménagement
- Urbanisme
C05 - Pilotage et coordination des projets d’aménagement : aide au suivi des procédures administratives et réglementaires
Renforcer le pilotage de projets d’aménagement en régie
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Domaines :
- Aménagement / Urbanisme
- Aménagement
- Urbanisme
C10 - Assistance à la requalification des anciennes zones d'activités
Permettre à la collectivité d’optimiser ses arbitrages et de sécuriser ses investissements
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Domaines :
- Aménagement / Urbanisme
- Aménagement
- Urbanisme
C11 - Assistance à la requalification des friches industrielles et commerciales
Permettre à la collectivité d’optimiser ses arbitrages financiers, urbanistiques et calendaires.
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Domaines :
- Eau / Assainissement
- Eau assainissement
C15 - Mise en oeuvre d'un projet d'assainissement collectif ou non collectif
Définir des enjeux d’assainissement et des besoins pour la réalisation d’études ad-hoc.
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Domaines :
- Eau / Assainissement
- Eau assainissement
C17 - Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable
Mettre en place une gouvernance opérationnelle à échéance de 2020, dans le cadre des nouvelles compétences définies par la loi NOTRe et potentiellement la loi Ferrand
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Domaines :
- Eau / Assainissement
- Eau assainissement
C18 - Assistance à la mise en œuvre d’un projet eau potable (optimisation des performances et de la gestion des réseaux)
Optimiser la gestion de la ressource en eau et notamment du point de vue quantitatif et des performances du réseau et de sa gestion patrimoniale.
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Domaines :
- Eau / Assainissement
- Eau assainissement
C19 - Assistance technique pour la protection et la gestion des forages d’eau potable et de leur aire d’alimentation des captages (AAC)
Protéger l’ensemble des points d’eau des pollutions diffuses et ponctuelles sur la base d’études et/ou la délimitation des périmètres de protection des captages d’eau potable et/ou dans l’accompagnement à la mise en œuvre du programme d’actions établi à l’issue de la démarche AAC.
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Domaines :
- Eau / Assainissement
- Eau assainissement
C20 - Gestion des milieux aquatiques et restauration des continuités écologiques aquatiques
Entretenir les cours d’eau et leurs milieux naturels associés et assurer la restauration des milieux aquatiques et des continuités écologiques.
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Domaines :
- Eau / Assainissement
- Eau assainissement
C21 - Accompagnement à la prise de compétence GEMAPI : étude de gouvernance
Mise en place d’une gouvernance opérationnelle à l’échelle de bassins versants, à compter de 2018 avec une effectivité pour 2020, dans le cadre des lois NOTRe et MAPTAM
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Domaines :
- Eau / Assainissement
- Eau assainissement
C22 - Gestion du risque inondation
Prendre en compte et gérer le risque inondation, réaliser ou mettre à jour le Plan communal de sauvegarde, établir des études de bassin versant permettant de définir les stratégies de gestion, d’identification et de préservation, voire de restauration des zones humides.
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Domaines :
- Eau / Assainissement
- Eau assainissement
C23 - Contrôle et analyse de la qualité sanitaire de l’eau (prélèvements et analyses)
Contrôler la qualité de l’eau vis-à-vis des critères du code de la santé publique ou rechercher des pollutions d’origine urbaines et/ou agricoles (prélèvements d’échantillons et analyses physico-chimiques et microbiologiques sur les eaux potables, les eaux de loisirs, les eaux superficielles, les eaux souterraines, les eaux chaudes sanitaires des établissements recevant du public.